Raphaël Ceriez
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
JORFTEXT000031474591
(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 2015
15/11/2015
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
JORFTEXT000027711437
(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 2013
16/07/2013
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000023830615
(source JORF)
délégation de signature
10 Avril 2011
10/04/2011
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000023355861
(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 2011
04/01/2011
De:
Raphaël CERIEZ
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000022866972
(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 2010
30/09/2010
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
Groupe:
Centre national du cinéma et de l'image animée
JORFTEXT000021851766
(source JORF)
délégation de signature
20 Février 2010
20/02/2010
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
JORFTEXT000000523789
(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 2007
22/11/2007
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des recettes d'exploitation
JORFTEXT000000280507
(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 2007
05/09/2007
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des résultats d'exploitation
JORFTEXT000000427508
(source JORF)
délégation de signature
11 Août 2006
11/08/2006
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des résultats d'exploitation
JORFTEXT000000242193
(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 2006
02/07/2006
De:
Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des résultats d'exploitation
JORFTEXT000000268874
(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 2006
19/03/2006